manufacture

des équipes

Mentions légales

Le site manufacture-des-equipes.fr est un média d’information consacré à la gestion des PME. Cette page réunit les informations prévues par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Éditeur du site et direction de la publication

Joloweb, SARL au capital de 1 000 €
Siège social : 463 avenue de la Péguière, 83700 Saint-Raphaël
RCS Fréjus 910 852 508
TVA intracommunautaire : FR24 910 852 508
E-mail : contact@manufacture-des-equipes.fr

Hébergement

o2switch, SAS au capital de 100 000 €
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Téléphone : 04 44 44 60 40

Contenus

Les articles publiés sur ce site ont une vocation d’information générale. Ils ne remplacent pas un conseil adapté à votre situation, en particulier sur les questions sociales, fiscales ou juridiques, pour lesquelles un expert-comptable ou un avocat reste l’interlocuteur à consulter. Une règle ou un dispositif cité peut avoir évolué depuis la publication de l’article.

Une erreur ou une information dépassée ? Signalez-la depuis la page contact.

Liens vers d’autres sites

Les articles peuvent renvoyer vers des sites tiers. Certains de ces liens sont des liens partenaires : lorsqu’un lecteur souscrit à un service par leur intermédiaire, le site peut percevoir une commission, sans surcoût pour le lecteur. Le contenu des sites tiers n’engage pas l’éditeur.

Propriété intellectuelle

Les textes, les illustrations, le logo et la charte graphique du site sont la propriété de l’éditeur. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation écrite est interdite. Les courtes citations sont autorisées avec la mention de la source et un lien vers l’article d’origine.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données collectées sur le site (formulaire de contact, mesure d’audience) est décrit dans la politique de confidentialité. Les cookies utilisés sont détaillés dans la politique de cookies.

Accessibilité

L’état d’accessibilité du site est présenté dans la déclaration d’accessibilité.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français.